Déposée le 13 novembre 1990 par la société étrangère AESCULAP AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPINE SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère AESCULAP AG domicilié(e) Am Aesculap-Platz,
78532 Tuttlingen - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Office Freylinger, Société Anonyme,
M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon,
8001 Strassen - Luxembourg.
La marque SPINE SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AESCULAP AG, société de droit allemand - Am Aesculap-Platz,
78532 Tuttlingen - Allemagne
Office Freylinger, Société Anonyme,
M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon,
8001 Strassen - Luxembourg
Renouvellement sans limitation le 21 juin 2000 n°2176236 - Publication au BOPI 2000-06-21
Inscription le 30 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274941 - Publication au BOPI 1999-03-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 15 janvier 2009 - Changement de dénomination n°489396 - Publication au BOPI 2009-01-15
Renouvellement sans limitation le 17 août 2010 n°2448785 - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-08-17
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763280 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28
Appareils, instruments et articles chirurgicaux. Services rendus dans l'application et dans l'utilisation d'appareils, d'instruments et d'articles chirurgicaux, à savoir dans l'application de prothèse et d'appareillage de redressement et d'étaiement rachidien et dans l'utilisation de l'instrumentation correspondante
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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